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    • DERBY Derbies Plates Bi-matière
     
    Derbies Plates Bi-matière

    Derby | Derbie plate, revêtement en daim synthétique et similicuir Lacets à nouer, bout avant, talon et côtés vernis ...

    22€99
     
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    • BOTTE Cuissarde Suédine Lacets
     
    Cuissarde Suédine Lacets

    Botte | Cuissarde en suédine Lacets derrière Fermeture à zip sur le côté intérieur du pied Hauteur : 55 cm env Diamè...

    39€99
     
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    • SAC À MAIN Sac à Main Suédine et Chaîne Noir
     
    Sac à Main Suédine et Chaîne Noir

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Sac en suédine Chaine décorative et pompom assorti Espace intérieur unique : 2 poches à porta...

    35€99
     
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    • ESCARPIN Escarpin de Soirée Glitter Strass Argent
     
    Escarpin de Soirée Glitter Strass Argent

    Escarpin | Escarpin à talon fin de 10 cm env Multi brides strassées 2 brides croisées Bride à boucle réglable Semelles...

    34€99
     
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    • SALOPETTE Salopette Short
     
    Salopette Short

    Salopette | Salopette short avec bretelles réglables 2 poches devant et derrière Boutons sur les côtés Longueur : 75 cm ...

    27€99
     
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    • ESCARPIN Escarpins à Talon en Dentelle
     
    Escarpins à Talon en Dentelle

    Escarpin | Escarpins à talon fin de 11 cm, revêtement en daim synthétique En forme de richelieu, lacets assortis, dentel...

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    • BOTTINE Bottines PU Brides
     
    Bottines PU Brides

    Bottine | Bottine à talon carré de 8 cm env PU Brides entrecroisées Fermeture à zip sur le côté intérieur Semelles à ra...

    27€99
     
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    • ESCARPIN Escarpins Paillette Talon Haut Or
     
    Escarpins Paillette Talon Haut Or

    Escarpin | Escarpin à talon fin de 14 cm env Revêtement en paillette Plateforme avant de 3 cm env Semelles à rainures an...

    26€99
     
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    • BALLERINE Ballerines Plates Dentelles
     
    Ballerines Plates Dentelles

    Ballerine | Ballerine plate, revêtement en tissu Résilles transparentes recoues de dentelles assorties Bout rond surmonté...

    12€99
     
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    • ESCARPIN Escarpins Suédine Haut Talon
     
    Escarpins Suédine Haut Talon

    Escarpin | Escarpin à talon haut de 14 cm env Patin avant de 3 cm env Suédine Bride à boucle réglable Semelles à rainure...

    23€99
     
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    • PANTALON Pantalon Pince Taille Basse
     
    Pantalon Pince Taille Basse

    Pantalon | Pantalon fluide à pince taille basse Coupe resserrée Poches à l'italienne devant et fausse poche dans le dos...

    20€99
     
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    • BASKET Baskets Compensées
     
    Baskets Compensées

    Basket | Basket Compensée de 5 cm env Revêtement respirant Motif croco au talon Fermeture à zip pour desserrer la chau...

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    • ESCARPIN Escarpins Vernis à Talon
     
    Escarpins Vernis à Talon

    Escarpin | Escarpins à talon carré de 8 cm, revêtement en similicuir Chaussure vernis, bout rond, talon revêtement écail...

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    • ESCARPIN Escarpins à Talon
     
    Escarpins à Talon

    Escarpin | Escarpins à talon fin de 8 cm env, revêtement daim synthétique Bout avant ou et talon ou Bride à boucle régla...

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    • ESCARPIN Escarpins à Talon Abricot
     
    Escarpins à Talon Abricot

    Escarpin | Escarpins à talon fin de 8 cm env, revêtement daim synthétique Bout avant ou et talon ou Bride à boucle régla...

    17€99
     
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    Escarpins à Talon Or

    Escarpin | Escarpins à talon fin de 10 cm, revêtement en similicuir Multi brides Bout rond ou Bride à boucle réglable po...

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    Escarpins Compensés Dentelles

    Escarpin | Escarpins à talon compensé de 5 cm env, revêtement en tissu Dentelles à fleurs Bout rond surmonté d'un noeud ...

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    • BASKET Baskets Basses Tennis  Marine
     
    Baskets Basses Tennis Marine

    Basket | Tennis plate en toile Bout avant en caoutchouc Lacets et semelles assortis Semelles à rainures antidérapantes

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    • SAC À MAIN Sac à Main Type Petite Besace Noir
     
    Sac à Main Type Petite Besace Noir

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Sac à main en PU rigide Revêtement matelassé Espace intérieur à 2 compartiments séparés par 1...

    24€99
     
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    Petit Sac à Main Strass Bleu Marine

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Petit sac en PU Espace intérieur à 2 compartiments distincts dont un avec 2 poches à portable...

    27€99
     
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    • SAC À MAIN Petit Sac à Main Strass Noir
     
    Petit Sac à Main Strass Noir

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Petit sac en PU Espace intérieur à 2 compartiments distincts dont un avec 2 poches à portable...

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    • SAC À MAIN Sac à Main Rayures Vernies Noir
     
    Sac à Main Rayures Vernies Noir

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Sac à main en PU rigide Bandes horizontales vernies assorties Espace intérieur unique : 2 poc...

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    • SAC À MAIN Sac à Main Suédine et Chaîne Kaki
     
    Sac à Main Suédine et Chaîne Kaki

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Sac en suédine Chaine décorative et pompom assorti Espace intérieur unique : 2 poches à porta...

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    • SAC À MAIN Petit Sac à Main Strass Marron Foncé
     
    Petit Sac à Main Strass Marron Foncé

    Sac À Main | TAILLE UNIQUE - Petit sac en PU Espace intérieur à 2 compartiments distincts dont un avec 2 poches à portable...

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CGV & Politique de retour
  • Raison Sociale : Modanana
  • Adresse : 1 Rue Ferdinand de Lesseps 60200 Compiègne
  • N° d'Immatriculation : 80530380700020
  • Pays d'expédition : FRANCE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

EN VIGUEUR AU 15 MAI 2016

Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après dénommées "CGV") sont conclues entre la société MODANANA, 1 rue Ferdinand de Lesseps – ZAC des Mercières, 60200 Compiègne, SAS au Capital Social de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Compiègne sous le numéro SIRET 80530380700020. La société peut être jointe par téléphone au 09 83 81 17 68 ou par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.

Ci-après dénommé « MODANANA »

D’une part,

Tout utilisateur du site www.modanana.com, ci-après dénommé, « l’internaute » ou « le Client »

D’autre part,

Il a été exposé et convenu ce qui suit :

PREAMBULE

MODANANA est éditeur de produits exclusivement à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet (http://www.modanana.com).

La liste et le descriptif des biens proposés par MODANANA peuvent être consultés sur le site susmentionné.

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par MODANANA.

Les photographies, dessins, vidéos ou autres présentations du produit de toute nature ne sont que des suggestions de présentation n'entrant en aucun cas dans le champ contractuel. De ce fait, la responsabilité de MODANANA ne saurait en aucun cas être engagée.

ARTICLE 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers du site Internet de MODANANA qui sont partie intégrante du Contrat entre le client et MODANANA.

MODANANA se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.

Ces CGV sont consultables sur le site Internet de MODANANA à l'adresse suivante : http://www.modanana.com/content/3-conditions-generales-de-ventes

MODANANA s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant en place une case à cocher et un clic de validation. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent Contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle ou avoir l'autorisation expresse de ses tuteurs légaux.

Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Toutes les offres de produits et modalités de livraison sont valables en France métropolitaine et en Corse (hors DOM-TOM), Belgique et Luxembourg.

ARTICLE 3 : Disponibilité

Les offres de produits, d'articles ou de prestations sont valables tant que les produits sont visibles et sélectionnables sur le Site, et ce dans la limite des stocks disponibles.

MODANANA vérifie lors de la préparation de la commande, la disponibilité du (ou des) produit(s) et article(s) commandé(s).

En cas d'indisponibilité temporaire du produit, MODANANA s'engage dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de validation de la commande :

➢ soit à envoyer au Client sa commande, déduction faite des articles indisponibles, en précisant, le cas échéant, le délai supplémentaire de livraison de ces articles.

➢ soit à annuler toute ou partie de la commande.

ARTICLE 4 : Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables selon le pays au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.

Les prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression manifeste.

Le Client peut éventuellement bénéficier d’offres promotionnelles ponctuelles, dont les conditions sont prévues et consultables sur le Site.

MODANANA se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les prix en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès au site Internet de MODANANA sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.

ARTICLE 5 : « Liste des envies »

Le Client a la possibilité de sauvegarder le ou les articles repérés sur le site internet et de les conserver avant de les ajouter au panier sauf en cas d'épuisement d'un ou de plusieurs articles. Cette faculté n'implique aucune obligation de paiement des produits « mis de côté ». Cette sauvegarde d'articles repérés ne vaut pas acceptation de l'offre laquelle se réalise par une série de saisies ci-après décrites. MODANANA ne garantit pas la disponibilité du ou des articles ainsi « mis de côté », ce que le Client reconnaît et accepte expressément.

MODANANA rappelle au client que l'option « Liste des envies » ne constitue ni une vente ni une réservation. En conséquence, le prix du ou des articles désiré(s) est celui au jour où le Client ajoute à son panier et commande le ou les articles mis de côté au terme du processus de commande ci-après décrit.

MODANANA rappelle au Client que les prix de vente des produits peuvent être modifiés à tout moment, notamment si les produits désirés ont été placés sur la « Liste de envies » en période de soldes.

ARTICLE 6 : Conclusion du contrat en ligne

Toute commande vaut acceptation des prix tels que définis à l'article « nos prix » et description des produits et articles disponibles à la vente sur le Site.

Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque produit offert par MODANANA pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :

➢ Création d’un compte Client en remplissant un formulaire, contenant notamment les mentions suivantes : civilité, nom, prénom, adresse complète de livraison, email, numéro de téléphone et mot de passe ou identification par son compte client pré existant;

➢ Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;

➢ Choix du Produit, le cas échéant de ses options ;

➢ Si le Client bénéficie d’une offre spéciale, il doit nécessairement pour que l’offre soit prise en compte, saisir le code qui lui aura été attribué dans le champ prévu à cet effet, étant précisé qu’une offre promotionnelle n’est valable que dans les conditions déterminées par celle-ci et ne peut se cumuler avec toute autre offre ou promotion en cours ;

➢ Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.

➢ Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.

➢ Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.

➢ Livraison des produits. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant.

Il recevra un exemplaire au format pdf des présentes conditions générales de vente.

Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques.

MODANANA se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

ARTICLE 7 : Clause de réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de MODANANA jusqu’au complet paiement du prix.

ARTICLE 8 : Modalités de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.

Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps, certains produits peuvent avoir des délais de disponibilités différents. La commande est envoyée lorsque tous les produits sont disponibles pour être acheminés lors d’un envoi unique.

En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation.

MODANANA met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d'assurer le suivi de la commande.

MODANANA rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré. Il appartient au Client de notifier au transporteur toutes réserves sur le produit livré.

Pour chaque commande, il est demandé au Client une participation forfaitaire aux frais de livraison sauf à ce qu'il bénéficie à titre exceptionnel de leur gratuité sous certaines conditions (voir détail ci-dessous).

Le montant de la participation est fonction du montant de la commande et du mode de transport choisi.

LIVRAISON EN POINT RELAIS - Mondial Relay

Commande en dessous de 29 € : 3,00 € de frais de port

Commande à partir de 29 € : GRATUIT

Délai de livraison moyen : 3 à 5 jours ouvrés

France (hors DOM-TOM), Belgique, Luxembourg

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GLS - en Corse : 21,99 € de frais de port (compter 1 jour supplémentaire)

Le montant de la commande s'entend du montant total des articles dont la valeur est indiquée sur la facture.

Si le Client a bénéficié à titre exceptionnel de la gratuité des frais de livraison dans les conditions énoncées ci-dessus et que ces conditions ne sont plus remplies, MODANANA se réserve le droit de facturer les frais de livraison.

ARTICLE 9 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou PayPal®.

PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE

A l'occasion de la validation de sa commande, le Client fournit le numéro de sa carte bancaire et, suivant le type de cette dernière, sa date d'expiration ainsi que le cryptogramme constitué des trois derniers chiffres figurant au dos de celle-ci.

La fourniture en ligne du numéro de carte du Client et la validation finale de sa commande vaudront preuve de l'intégrité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.

Le prélèvement sur le compte du Client par MODANANA s'effectue, au plus tôt, au moment de l'expédition de la commande et correspond au(x) produit(s) et article(s) effectivement livré(s).

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par Crédit du Nord, notre prestataire de paiement.

Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.

LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LES IMPAYES

Dispositif 3D Secure

Tous les paiements effectués par carte bancaire VISA ou MASTERCARD bénéficient d’un programme sécurisé de paiement sur Internet, intitulé dispositif 3D Secure.

Ce programme vise à renforcer la sécurité des paiements en ligne.

Lors du paiement de son achat sur Internet, l’internaute s’authentifie en saisissant une donnée personnelle, complémentaire des données de sa carte bancaire. Cette donnée personnelle va permettre à la banque de l’internaute de l’identifier et de valider l’opération : il s’agit donc d’un contrôle supplémentaire lors d’un achat en ligne.

Ainsi, pour que le dispositif 3D Secure s’applique lors du paiement d’un achat sur un site marchand, la page de paiement du site marchand et la carte bancaire de l’internaute doivent tous deux disposer de ce programme.

Toutes les banques françaises ont équipé leurs porteurs d’une méthode d’authentification forte. Si un porteur ne dispose pas de code d’authentification, il doit se rapprocher de sa banque.

Par exemple, les porteurs des Banques du Groupe Crédit Du Nord qui réalisent un achat en ligne reçoivent un sms sur leurs portables contenant un code à usage unique dont la validité est limitée dans le temps.

Comment fonctionne le dispositif 3D Secure ?

L’internaute effectue ses achats sur un site marchand inscrit au dispositif 3D Secure et choisit comme moyen de paiement la carte bancaire.

1- Il est dirigé sur la page du serveur de paiement (hébergée chez Worldline) pour la saisie des coordonnées de sa carte bancaire, de sa date d’expiration et de son cryptogramme (CVV), puis valide le paiement.

2- L’internaute arrive sur la page de la banque qui a émis la carte bancaire avec laquelle il est en train de réaliser son achat : il saisit sa donnée personnelle (par ex, un code à usage unique reçu par SMS).

3- Après validation de cette saisie par l’internaute et accord de la banque de ce dernier, la banque de l’acheteur transmet un accord au commerçant pour poursuivre la procédure de paiement.

4- Le serveur de paiement transmet alors à la banque de l’acheteur une demande d’autorisation via la banque du e commerçant.

5- Une fois la demande d‘autorisation acceptée, l’internaute est invité à revenir sur le site marchand.

Quel est le champ d’application du dispositif 3D Secure ?

Le dispositif 3D Secure concerne les paiements unitaires sur Internet effectués par une carte bancaire VISA ou MASTERCARD.

Certaines natures de paiements ne permettent pas l’application du dispositif 3D Secure comme :

➢ les paiements effectués avec des cartes bancaires d’autres réseaux que Visa ou Mastercard, ou émises en dehors de la Zone euro, ou avec certaines cartes commerciales, privatives, etc.

American Express propose à ces clients porteurs de cartes un dispositif similaire au dispositif 3D Secure, nommé Amex Safekey Code.

Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise MODANANA à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

PAIEMENT PAR COMPTE PAYPAL®

A l'occasion de la validation de sa commande, le Client disposant d'un compte PayPal® entre son adresse email liée à son compte PayPal® et son mot de passe PayPal.

PayPal crypte l'ensemble des informations que le Client lui a communiqué lors de sa création de compte.

Aucune information autre que l'adresse email du Client n'est communiquée à MODANANA.

Les informations financières et personnelles sont cryptées automatiquement lors de l'envoi de toute information sensible vers les serveurs PAYPAL.

Pour plus de détails sur la sécurité des transactions réalisées entre PAYPAL® et l'établissement bancaire du Client, le Client doit se rapprocher des services concernés de PayPal® .

ARTICLE 10 : Défaut de paiement

MODANANA se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un Client qui n'aurait pas réglé en tout ou partie une commande précédente, et de le poursuivre en conséquence devant la juridiction correspondante.

Il est rappelé à l'Internaute qu'est puni de 7 ans d'emprisonnement et 750 000€, le fait pour toute personne, de contrefaire ou de falsifier une carte de paiement ou de retrait ; de faire ou de tenter de faire usage, en connaissance de cause, d'une carte de paiement ou de retrait contrefaisante ou falsifiée. (cf. article L163-3 et suivants du code monétaire et financier).

ARTICLE 11 : Délai de rétractation

Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ».

Le droit de rétractation peut être exercé en contactant MODANANA par email au serviceclient@modanana.com en rappelant son n° de commande et les articles concernés par le retour, puis en retournant le colis au plus tard dans les 14 jours.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.

Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...). Attention, les boites de chaussures ne doivent pas être scotché.

Les articles ou produits dégradés (usagés/portés, endommagés, tachés, arrachés, étiquettes commerciales ou étiquettes composition coupées, etc.) ne seront en aucun cas repris et remboursés par MODANANA. Pour des questions d'hygiène, toute lingerie et maillot de bain ne pourra faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement.

MODANANA informe le Client que chaque article retourné fait l'objet d'une vérification systématique.

Conformément aux dispositions légales, la procédure à suivre en cas de retour :

- Imprimez la facture reçue par mail ou dans votre espace client ou notez sur papier libre votre nom et le numéro du bon de commande.

- Indiquez dessus s'il s'agit d'une demande d'échange ou de remboursement. En cas d'échange, celui-ci doit être du même article avec couleur et/ou taille différente.

- Préparez le colis dans son emballage d'origine

- Renvoyez le colis à l'adresse ci-dessous :

MODANANA - Service Retour

1 Rue Ferdinand de Lesseps,

60200 Compiègne

Le colis que le Client retourne doit être accompagné de la facture et du bon de retour dûment complété et signé.

En cas d’échange d’un article, si la taille et/ou couleur demandée n’est plus disponible, un remboursement de l’article sera effectué sous un délais de 15 à 30 jours maximum à partir de la date de réception du colis retourné. La somme dû sera restituée directement sur le compte bancaire qui a servi de paiement.

En période de soldes, les délais de retour sont de 7 jours et aucun échange ne sera possible, un remboursement sera effectué.

N.B. : Pour des raisons de preuve, MODANANA encourage vivement le Client à retourner son colis en colis recommandé ou en colis suivi. En cas de colis perdu et de preuve insuffisante, la société MODANANA ne sera alors en aucun cas tenue de rembourser.

Article 12 : Garanties

Conformément à la loi, MODANANA assume deux garanties : de conformité et relative aux vices cachés des produits.

MODANANA rembourse le Client ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée.

La demande de remboursement doit s'effectuer selon la même procédure que pour le droit de rétractation (détaillé article 11).

MODANANA rappelle que le Client :

➢ dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès de MODANANA

➢ qu'il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien sous réserve des conditions prévues par l'art.

➢ qu'il est dispensé d'apporter la preuve l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivant la délivrance du bien.

➢ que le Client peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).

Article 13 : Réclamations

Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la société sur l’email suivant serviceclient@modanana.com en précisant son numéro de Client, le numéro de commande concernée, la référence de l’article et le motif de réclamation.

Article 14 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.

Article 15 : Force majeure

L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. MODANANA avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.

Article 16 : nullité et modification du contrat

Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.

Article 17 : Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par MODANANA et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter MODANANA par lettre RAR. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que Google Analytics.

Article 18 : Mise en place de « cookies »

Des « cookies » pourront être implantés dans l'ordinateur de l'utilisateur lors de l'utilisation du présent site Internet.

Un « cookie » a pour but d'enregistrer des informations relatives à la navigation de l'utilisateur et permet une reconnexion sur le présent site plus facile et évite de remplir certains éléments préalablement demandés.

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MODANANA se réserve le droit d'implanter des cookies dans l'ordinateur des visiteurs de son site Internet. Un « cookie » ne permet pas à MODANANA d'identifier les visiteurs de son site Internet. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur des visiteurs sur le site Internet MODANANA (les pages qui ont été consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que MODANANA pourra lire lors des visites ultérieures de ces utilisateurs. Il contient les informations que le visiteur vient de fournir à MODANANA.

Le visiteur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de « cookies » en configurant son navigateur. Chaque navigateur étant différent, le visiteur doit vérifier dans le menu « Aide » de son navigateur comment modifier les préférences en matière de « cookies ». Cependant certaines fonctionnalités du site Internet de MODANANA ne pourront plus être utilisées si le visiteur en refuse l'installation.

Article 19 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur.

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Avis client de la boutique Modanana
Note moyenne :4/5
5 étoiles : Très satisfait
4 étoiles : Satisfait
3 étoiles : Moyen. satisfait
2 étoiles : Peu satisfait
1 étoile : Mécontent
avis Cdiscount
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3 avis
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4 avis
pour ce vendeur


1/5

12/03/2017
Anonyme
livraison au mauvais endroit chaussures bien trop grandes retour payant
Réponse du vendeur : Bonjour, Nous avons bien demandé au transporteur de livrer à votre adresse mais en cas d'absence votre colis est livré au point relais. Cordialement,

5/5

04/03/2017
abuisson1
Livraison avant la date prévue, produit conforme à ma commande

5/5

28/02/2017
LINE
très beau sac tendance belle finition, dans l'aire du temps . livraison rapide, je vous le conseil vivement

5/5

06/02/2017
clodo
complètement satisfait du produit commandé et livré

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Jusqu'à 50€ de remise immédiate. Voir conditions complètes ici et sous réserve d’acceptation de Cdiscount ou de Banque Casino.
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(2) Les produits d'occasion bénéficient d'une garantie de 6 mois et d'aucune garantie additionnelle. Ces garanties s'appliquent pour toute commande passée après le 18 mars 2016 et ne sont pas applicables aux produits vendus sur la Marketplace, merci de vous référer aux CGV du vendeur.

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